Droit du travail

Le droit du travail belge a plus de facettes qu’un diamant anversois. Très expérimentée, notre équipe Employment aide les PME et multinationales ainsi que les cadres dirigeants à se frayer un chemin au travers de la règlementation sociale, laquelle s’avère complexe et en perpétuel mouvement. Nos avocats se positionnent comme de réels partenaires et offrent des solutions pratiques afin de réduire les risques juridiques. Ainsi, vos propres experts RH peuvent se concentrer sur des tâches plus importantes.

La communication avant tout

Reconnu comme cabinet de référence en matière de droit du travail, notre équipe proactive s’engage à travailler main dans la main avec les spécialistes RH internes de PMEs et de multinationales. L’équipe Employment s’est également forgée une excellente réputation dans l’assistance de cadres dirigeants dans leurs différends en droit du travail. L’équipe Employment valorise une communication claire et offre des solutions pratiques afin de limiter les risques juridiques et ainsi aider vos responsables RH à prendre les bonnes décisions sur des questions complexes en matière d’emploi.

Notre priorité est d’être à l’écoute de nos clients et de comprendre leurs besoins. En tant que partenaires RH, nous sommes à votre disposition pour répondre à vos questions du quotidien, ainsi que pour travailler ensemble à des situations complexes, allant de la structuration de l’emploi au sein de votre entreprise et des aspects de droit du travail collectif à la suite d’une réorganisation au recrutement et au licenciement, en passant par l’assistance en cas de contrôles de l’inspection sociale ou encore de situations d’emploi international, en ce compris les aspects liés au droit de l’immigration.

En étroite collaboration avec l’équipe « Comp&Ben » du cabinet d’avocats fiscaliste Tiberghien, l’équipe Employment d’ALTIUS donne des conseils avisés sur les aspects de droit du travail et de la sécurité sociale de plans de participation et de plans bonus. L’équipe est également très expérimentée dans la défense des intérêts de ses clients devant les cours et les tribunaux du travail, dans les domaines du droit du travail, de la sécurité sociale et des pensions complémentaires.

Nos clients peuvent aussi compter sur un vaste éventail d’outils pratiques, de webinaires et bulletins d’information.

Comment nous pouvons vous aider

Lancement d’une activité commerciale

Avis concernant les aspects de droit du travail et de la sécurité sociale relatifs au lancement d’une activité commerciale en Belgique.

Conseils quotidien en matière d’emploi

relatifs à un large éventail de sujets en droit du travail, y compris:

  • Recrutement et licenciement
  • Temps de travail
  • Mise à disposition de travailleurs
  • Incapacité de travail
  • Contrats de prestation de services
  • Fausse-indépendance

Restructurations

  • Mise en œuvre de projets d’insourcing, d’outsourcing et de sous-traitance
  • Licenciement collectif, y compris la fermeture d’une entreprise ou division d’entreprise, et la stratégie autour de la réduction de personnel
  • Transfert d’entreprise (ARD / CCT n°32bis)

Compensation and Benefits

  • Aspects de droit du travail et de la sécurité sociale liés aux plans de participation et aux plans bonus
  • En collaboration avec Tiberghien, une cabinet international d’avocats fiscalistes

Droit du travail collectif

  • Négociation et rédaction de conventions collectives de travail
  • Procédures d’information et de consultation au sein des organes de concertation
  • Assistance durant les élections sociales

Compliance

  • Elaboration du règlement de travail et des politiques d’entreprise RH
  • Règlementation sur les lanceurs d’alerte, protection des données et de la vie privée, codes d’éthique, …
  • Assistance lors d’enquêtes internes

Résolution des différends

  • Assistance lors de différends collectifs, en ce compris les grèves
  • Assistance lors de contrôles de l’inspection sociale
  • Conseils stratégiques dans la négociation de conventions transactionnelles
  • Procédures judiciaires devant les cours et les tribunaux du travail

Occupation internationale

  • Détachement
  • Elaboration de contrats de travail internationaux
  • Aspects de droit du travail et de la sécurité sociale relatifs à des situations d’occupation internationale, formulaire A1, déclaration LIMOSA, …
  • Aspects liés à l’immigration (permis unique, permis de travail, visa)

Trajets de fin de carrière

  • Prépension et RCC
  • Assistance dans la planification de la fin de carrière des travailleurs plus âgés (emplois de fin de carrière, dispense de prestations, …)
  • Pension complémentaire

Bien-être

  • Aspects juridiques des trajets de réintégration
  • Fin du contrat de travail pour force majeure médicale
  • Avis relatifs aux plaintes concernant les risques psychosociaux
  • Assistance sur les conséquences juridiques en cas d’accident du travail

Nos Experts en Droit du Travail

  • Philippe De Wulf

    Partner

  • Sven Demeulemeester

    Partner

  • Esther Soetens

    Counsel

  • Emma Van Caenegem

    Counsel

Les meilleurs avocats de Bruxelles

Chez ALTIUS, nous envisageons vos activités d’entreprise sous deux angles distincts : la pratique juridique et le secteur de l’industrie. En plus de l’approche départementale classique, nos avocats sont regroupés dans des équipes transversales qui combinent leurs différentes spécialisations, ce qui les aide à approfondir leurs connaissances et assister des clients de différents secteurs industriels. Que vous cherchiez un spécialiste juridique pour un domaine spécifique ou une équipe de connaisseurs de votre industrie, ALTIUS a la solution aux questions juridiques que vous vous posez.

Choisir ALTIUS comme votre partenaire légal signifie…

Nous croyons que les affaires ont toujours quelque chose de personnel. C’est pourquoi nous sommes bien plus que d’excellents avocats : nous optons pour le collectif et nous tissons des liens. En combinant notre expertise juridique à notre passion, un bel optimisme et une bonne capacité de jugement, nous proposons une perspective nouvelle et un réel engagement vis-à-vis de nos clients. Quel que soit votre défi, notre réflexion juridique se veut différente afin de trouver ensemble la solution idéale.

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