Droit non-marchand
Pour le bien commun
Les acteurs du non-marchand sont confrontés à des questions juridiques extrêmement variées ; certaines d’entre elles sont d’ailleurs spécifiques à ce type d’organisations. Les juristes d’ALTIUS les aident à résoudre une multitude de problèmes tels que la formation et la liquidation d’organisations à but non lucratif, la responsabilité potentielle pour leurs membres ou dirigeants, la rédaction de contrats de travail, les questions de propriété intellectuelle, la lutte contre la contrefaçon, les appellations d’origine et les indications géographiques, les aspects règlementaires ainsi que les litiges et le conseil juridique en matière immobilière.
Depuis de nombreuses années, les organisations à but non lucratif comptent sur les experts d’ALTIUS pour faire face avec succès à tous ces défis.
Comment nous pouvons vous aider
Législation spécifique
aux organisations à but non lucratif. Il s’agit notamment de traiter de diverses questions spécifiques aux entreprises, y compris la création, le statut, le fonctionnement et la liquidation des organisations à but non lucratif, ainsi que la responsabilité potentielle de leurs membres et de leurs dirigeants
Droits de propriété intellectuelle
Lutte contre la contrefaçon, appellations d’origine et indications géographiques
Notre expert en droit non-marchand
Les meilleurs avocats de Bruxelles
Chez ALTIUS, nous envisageons vos activités sous deux angles distincts: en fonction du domaine juridique concerné et du secteur de votre entreprise. En plus de l’approche départementale classique, nos avocats spécialisés sont regroupés dans des équipes transversales spécifiques. Ce, afin de combiner différentes spécialisations et nos connaissances des différents secteurs d’activités. Vous cherchez un.e spécialiste juridique pour un domaine spécifique? Ou vous souhaitez vous entourer d’une équipe d’experts pour envisager un problème juridique lié à votre activité? ALTIUS a LA solution aux questions juridiques que vous vous posez!
Choisir ALTIUS
comme votre partenaire légal
signifie…
Chaque échange est toujours personnel. Quand vous vous tournez vers nous, c’est principalement pour notre expertise juridique. Mais notre passion, notre sens analytique et notre discernement, associés collectivement ou considérés à part entière, contribuent à façonner les solutions à vos défis. Notre engagement est sincère. Nous sommes plus qu’un simple cabinet d’avocats: nous sommes un partenaire fiable qui s’investit personnellement pour vous aider à atteindre vos objectifs.