Au secours… Mon travailleur reçoit des actions!
Actuellement en plein guerre des talents, les employeurs continuent à chercher des mécanismes alternatifs de rémunération afin d’attirer les travailleurs et de les maintenir à bord. La motivation des employés se fait de plus en plus par l’octroi d’incitatifs à base d’actions (“equity-based incentives”), tels que des (options sur) actions, des droits de souscription (warrants), des RSUs, des SARs, etc. Cette forme de rémunération soulève toutefois des questions spécifiques en droit du travail et de la sécurité sociale. En outre, le durcissement annoncé de la législation fiscale soulève de nombreuses questions quant à la possibilité de continuer à bénéficier de certains régimes fiscaux avantageux.
Quentin Masure (Tiberghien), Astrid Caporali et Alexandre Calain (ALTIUS) vous accompagneront lors de la session francophone.
Les sujets abordés lors de ce webinaire sont les suivants :
- Quels sont les différents types d’equity-based incentives ? Quelles sont leurs principales différences ?
- Quels sont les éléments à prendre en compte par l’employeur lors de l’octroi d’equity-based incentives ?
- Faut-il inclure les equity-based incentives dans la base de calcul de l’indemnité compensatoire de préavis? Et si oui, lesquels ? Faut-il prendre en compte les equity-based incentives octroyés (« granted« ) ou acquis (« vested« ) ?
- L’employeur doit-il payer des cotisations de sécurité sociale sur les equity-based incentives ? Quel est le régime fiscal applicable ?
- L’employeur doit-il payer un pécule de vacances sur les equity-based incentives ?
- Les equity-based incentives entrent-ils en ligne de compte pour la prime de fin d’année ?
- Un employeur peut-il convertir la rémunération en equity-based incentives ? Quelles sont les conditions et restrictions applicables ?
- Quels sont les changements fiscaux majeurs potentiellement imminents et quelles sont les principales implications pour votre politique HR/ Compensation & Benefits?
Quand?
Jeudi 8 juin 2023, de 12h30 à 14h.
Où?
Il s’agit d’un événement en ligne.
Le lien pour participer au webinaire sera envoyé aux participants inscrits quelques jours à l’avance.
Informations
Cet événement est gratuit. Pour plus d’informations, veuillez contacter events@altius.com.
N’hésitez pas à transmettre cette invitation à des collègues susceptibles d’être intéressés par ce sujet ou à nous communiquer leurs coordonnées.
À bientôt!
Vos orateurs
