Non-marchand

Pour l’intérêt supérieur de la société

Le secteur non marchand et les entreprises et personnes qui le soutiennent ont besoin des mêmes conseils fiables que la plus grande des multinationales. ALTIUS a donc développé une pratique multidisciplinaire dédiée au secteur non marchand afin de répondre à la vaste gamme de questions juridiques liées au secteur.

Travailler dans le secteur non marchand soulève toutes sortes de questions juridiques aussi pertinentes que très spécifiques à ces types d’organisations. Les esprits juridiques et empathiques de l’équipe d’ALTIUS peuvent proposer une aide pour une multitude de sujets, tels que des tâches de secrétariat juridique et l’élaboration de contrats de travail, mais aussi des questions plus complexes liées aux droits de propriété intellectuelle, la lutte contre la contrefaçon, les appellations d’origine et indications géographiques, et autres problématiques réglementaires.

Des organisations actives dans le secteur non marchand comptent depuis des années sur les experts d’ALTIUS pour traiter des questions organisationnelles spécifiques, comme la constitution et/ou liquidation d’une organisation à but non lucratif, les responsabilités potentielles pour les membres et dirigeants, ainsi que des procédures juridiques et de gestion immobilière.

Comment nous pouvons vous aider

Législation spécifique

aux organisations à but non lucratif. Il s’agit notamment de traiter de diverses questions spécifiques aux entreprises, y compris la création, le statut, le fonctionnement et la liquidation des organisations à but non lucratif, ainsi que la responsabilité potentielle de leurs membres et de leurs dirigeants

Droits de propriété intellectuelle

Lutte contre la contrefaçon, appellations d’origine et indications géographiques

Questions réglementaires en droit européen et belge

Protection des données et autres questions de conformité

Rédaction de contrats

Notre Expert en droit non-marchand

  • Jérôme Vermeylen

    Partner

Les meilleurs avocats de Bruxelles

Chez ALTIUS, nous envisageons vos activités d’entreprise sous deux angles distincts : la pratique juridique et le secteur de l’industrie. En plus de l’approche départementale classique, nos avocats sont regroupés dans des équipes transversales qui combinent leurs différentes spécialisations, ce qui les aide à approfondir leurs connaissances et assister des clients de différents secteurs industriels. Que vous cherchiez un spécialiste juridique pour un domaine spécifique ou une équipe de connaisseurs de votre industrie, ALTIUS a la solution aux questions juridiques que vous vous posez.

Choisir ALTIUS
comme votre partenaire légal
signifie…

Nous croyons que les affaires ont toujours quelque chose de personnel. C’est pourquoi nous sommes bien plus que d’excellents avocats : nous optons pour le collectif et nous tissons des liens. En combinant notre expertise juridique à notre passion, un bel optimisme et une bonne capacité de jugement, nous proposons une perspective nouvelle et un réel engagement vis-à-vis de nos clients. Quel que soit votre défi, notre réflexion juridique se veut différente afin de trouver ensemble la solution idéale.

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